Alain Printemps

De:	Alain PRINTEMPS
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

date_debut="2014-10-03"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000029270362 (source JORF)

admission

22 Juillet 2014 22/07/2014

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000028022700 (source JORF)

délégation de signature

02 Octobre 2013 02/10/2013

De:	Printemps (Alain, Jacques, Guy) directeur technique dans un groupe de transport aérien. Chevalier du 13 février 2005
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Transports, mer et pêche Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-02-13"

JORFTEXT000027408485 (source JORF)

promotion

15 Mai 2013 15/05/2013

De:	PRINTEMPS (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle à compter du 1er juillet 2013

DEVK1301728A (source BODD)

promotion

10 Février 2013 10/02/2013

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000026955102 (source JORF)

délégation de signature

20 Janvier 2013 20/01/2013

De:	PRINTEMPS (Alain)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2013

DEVK1242708A (source BODD)

promotion

10 Janvier 2013 10/01/2013

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000026792556 (source JORF)

délégation de signature

19 Décembre 2012 19/12/2012

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000025990283 (source JORF)

délégation de signature

09 Juin 2012 09/06/2012

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000025350019 (source JORF)

délégation de signature

11 Février 2012 11/02/2012

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000024540647 (source JORF)

délégation de signature

08 Septembre 2011 08/09/2011

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000024287074 (source JORF)

délégation de signature

01 Juillet 2011 01/07/2011

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000023689553 (source JORF)

délégation de signature

12 Mars 2011 12/03/2011

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000022820659 (source JORF)

délégation de signature

16 Septembre 2010 16/09/2010

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000021487394 (source JORF)

délégation de signature

17 Décembre 2009 17/12/2009

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000020910231 (source JORF)

délégation de signature

29 Juillet 2009 29/07/2009

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000020128998 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2009 21/01/2009

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000019420471 (source JORF)

délégation de signature

04 Septembre 2008 04/09/2008

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000018879540 (source JORF)

délégation de signature

30 Mai 2008 30/05/2008

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000000465600 (source JORF)

délégation de signature

05 Août 2007 05/08/2007

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000000273395 (source JORF)

délégation de signature

19 Janvier 2007 19/01/2007

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000000264965 (source JORF)

délégation de signature

03 Mars 2006 03/03/2006

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000000448192 (source JORF)

délégation de signature

29 Octobre 2005 29/10/2005

De:	Printemps (Alain)
Objet:	ingénieur général des Ponts et Chaussées, sous-directeur de la navigation aérienne, des aéroports et de la sûreté

EQUA0510285S (source BODD)

délégation de signature

25 Octobre 2005 25/10/2005

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000000238288 (source JORF)

délégation de signature

27 Septembre 2005 27/09/2005

De:	Printemps (Alain, Jacques) ingénieur en chef des ponts et chaussées ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Alain Printemps ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants. »
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000000247528 (source JORF)

délégation de signature

26 Mai 2004 26/05/2004

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000000418292 (source JORF)

délégation de signature

21 Avril 2004 21/04/2004

De:	Alain Printemps ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants

JORFTEXT000000787341 (source JORF)

délégation de signature

14 Mai 2003 14/05/2003

De:	Alain Printemps ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants. »

JORFTEXT000000598088 (source JORF)

délégation de signature

18 Octobre 2002 18/10/2002

De:	Alain Printemps ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants

JORFTEXT000000231750 (source JORF)

délégation de signature

31 Juillet 2002 31/07/2002

De:	Alain Printemps ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants

JORFTEXT000000778654 (source JORF)

délégation de signature

07 Juin 2002 07/06/2002

De:	Alain Printemps ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants

JORFTEXT000000403589 (source JORF)

délégation de signature

14 Février 2002 14/02/2002

De:	Alain Printemps ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous contrats, conventions et avenants

JORFTEXT000000222250 (source JORF)

délégation de signature

17 Novembre 2001 17/11/2001

De:	Alain Printemps ingénieur général de l'aviation civile
Objet:	dans la limite de ses attributions, toutes décisions et pièces administratives ainsi que tous contrats, conventions et avenants

JORFTEXT000000406298 (source JORF)

délégation de signature

31 Mai 2001 31/05/2001